Ethereum a fait l'objet d'un examen minutieux de la Securities and Exchange Commission (SEC), qui a laissé entendre qu'il serait classé comme titre. Cette décision de la SEC a suscité une controverse, en particulier après une position claire en 2018 selon laquelle Ethereum ne répondait pas aux critères d'un titre.
La société de logiciels Blockchain Consensys s'est fermement positionnée contre le réexamen de la SEC à la lumière de ces événements. Voici quatre raisons impérieuses pour lesquelles Ethereum ne devrait pas être considéré comme un titre.
1. Position historique de la SEC sur Ethereum
En 2018, William Hinman, alors directeur de la Division of Corporation Finance à la SEC, a prononcé un discours important indiquant qu'Ethereum n'était pas considéré comme un titre.
Cette position historique de la SEC constitue la pierre angulaire de l’argumentation contre ses efforts actuels de reclassement. La SEC n'a pas formellement retiré cette position, ce qui conduit à une forte présomption en faveur du statut actuel de non-sécurité d'Ethereum.
Par conséquent, le changement soudain de perspective de la SEC, sans nouvelles preuves substantielles ni changement de circonstances, semble infondé et remet en question de manière capricieuse les orientations réglementaires précédentes.
2. Classification de la CFTC en tant que marchandise
La Commodity Futures Trading Commission (CFTC), une autre autorité de régulation aux États-Unis, a toujours reconnu Ethereum comme une marchandise. Plus récemment, dans le cadre d’une action civile impliquant l’échange de crypto-monnaie KuCoin, la CFTC a définitivement classé Ethereum comme marchandise.
Cette classification soutient la compréhension plus large du marché et la gestion réglementaire d'Ethereum, soulignant davantage son rôle et sa fonction distincts des titres. Selon le porte-parole de Consensys, la double reconnaissance par la SEC, historiquement, et la CFTC renforce l'argument selon lequel Ethereum opère dans le cadre réglementaire applicable aux matières premières, et non aux titres.
3. Décentralisation et protocole ouvert
L'essence de l'architecture d'Ethereum réside dans sa décentralisation. Contrairement aux titres, qu’une entité centrale régit généralement pour bénéficier aux initiés disposant d’informations asymétriques, Ethereum fonctionne sur une plate-forme où toutes les informations sont librement accessibles.
La gouvernance et les protocoles opérationnels du réseau ne dépendent pas d'un groupe centralisé. Par conséquent, cela nie la principale raison d’être de la classification des titres pour protéger les investisseurs contre l’asymétrie de l’information.
Cet attribut fondamental d'Ethereum s'aligne sur les principes qui ont initialement guidé la décision de la SEC en 2018.
4. Non-pertinence du changement de mécanisme de consensus
La récente transition d'Ethereum d'un mécanisme de consensus de preuve de travail (PoW) à un mécanisme de consensus de preuve de participation (PoS) a été citée par la SEC comme une raison potentielle de reclassement. Cependant, ce changement n’affecte pas en soi la nature fondamentale des opérations d’Ethereum ni sa classification non liée à la sécurité.
La transition vers le PoS n'introduit pas d'éléments typiques des titres, tels que des dividendes ou des droits de propriété dans une entreprise centralisée. Il s’agit simplement d’une évolution technique, améliorant l’efficacité et la durabilité sans altérer le caractère fondamental et décentralisé de la plateforme.
En conclusion, le réexamen par la SEC d'Ethereum en tant que titre ne fait pas l'objet d'un examen minutieux, en particulier si l'on considère le traitement réglementaire historique de la plateforme, sa classification par d'autres organismes de réglementation, sa nature décentralisée et le manque de pertinence de son mécanisme de consensus interne par rapport au droit des valeurs mobilières.
