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JCO: L’ICO 2.0 pour les start-ups Américaines?

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L’Institut pour l’innovation de la Blockchain (IBI), un groupe de réflexion réunissant « les innovateurs du monde entier dans l’espace de la blockchain et de la crypto » avec « des leaders issus des systèmes financiers traditionnels, des entreprises, des réglementations, des entrepreneurs, des milieux universitaires et gouvernementaux » a proposé une alternative novatrice à l’ICO.

L’organisme nord-américain, qui compte parmi ses membres Indiegogo et Salesforce, a mis au point une nouvelle méthode permettant aux entreprises de lever des capitaux au moyen de tokens numériques tout en s’assurant qu’elles ne se trouvent pas du mauvais côté de la loi sur les valeurs mobilières.

MÉCANISME CONFORME À LA LÉGISLATION

Le JCO, ou Jumpstart Crypto Offering, prend deux lois récentes comme point de départ de leur modèle. Premièrement, la loi Jumpstart Our Business Startup (JOBS) Act de 2012, qui vise à alléger le fardeau de la réglementation des valeurs mobilières pour les petites entreprises, et deuxièmement, le Delaware Blockchain Initiative de 2017, qui permet de placer les documents de l’entreprise sur une blockchain pour « mieux suivre et vérifier la propriété, et améliorer le temps de transaction et le vote par procuration ».

Selon l’IBI, ce nouveau modèle résout les « questions réglementaires entourant les ICO ». Pour les entreprises qui souhaitent poursuivre l’option des JPO, il y aura trois phases distinctes.

Tout d’abord, l’entreprise offre des contrats d’achat aux investisseurs accrédités dans le cadre d’une pré-vente. Ensuite, une fois les objectifs de capital atteints, la société soumettra des documents à la SEC pour offrir des titres numériques en vertu du Règ A+ ou en remplissant un document d’enregistrement. Dans la dernière étape, les titres numériques sont ensuite offerts aux investisseurs accrédités et non accrédités et peuvent être négociés librement sur des bourses approuvées par la SEC.

La différence cruciale avec le modèle ICO standard est que ces tokens d’actions « représenteront une action de la société, et ils sont capables de payer des dividendes », créant ainsi « le premier token lié aux actions du marché qui peut être négocié en cryptomonnaie et est également soutenu par des actifs d’une société américaine ».

Reste à voir si ce modèle hybride plaira aux entreprises américaines. Il faudra probablement une poignée d’entreprises en démarrage pour poursuivre sur cette voie afin de démontrer la viabilité des JCO en tant que mécanisme de collecte de fonds.

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